Article 1 : Modalités
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Article 2 : Liens hypertextes
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Article 3 : Responsabilité de La petite fabrique (bougies artisanales)
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. La petite fabrique (bougies artisanales) se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l'objet d'une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l'utilisateur en prend connaissance. L'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que La petite fabrique (bougies artisanales) puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. La petite fabrique (bougies artisanales) ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site. Le developpeur (NEOD SAS) ne pourra être tenu responsable des informations ou contenu diffusés par son client (La petite fabrique (bougies artisanales)).
Article 4 : Accès au site
La petite fabrique (bougies artisanales) s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de La petite fabrique (bougies artisanales), et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, La petite fabrique (bougies artisanales) ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis à vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de La petite fabrique (bougies artisanales) ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services. Par ailleurs, La petite fabrique (bougies artisanales) peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que La petite fabrique (bougies artisanales) ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.
Article 5 : Modification des conditions d'utilisation
La petite fabrique (bougies artisanales) se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Article 6 : Règles d'usage d'Internet
L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que La petite fabrique (bougies artisanales) n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur/site internet. L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo de La petite fabrique (bougies artisanales) institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété. L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet. L'utilisateur reconnaît que La petite fabrique (bougies artisanales) ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.
Article 7 : Reproduction/copie
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